CONDITION GÉNÉRALES DE SERVICES
1 - Déplacements
Toute prestation implique un déplacement, considéré comme du temps de travail et incluant les frais liés aux véhicules et au personnel. Trois forfaits de déplacement sont appliqués selon la zone géographique. Les tarifs sont communiqués sur demande ou précisés au devis. Les temps de chargement et de déchargement du matériel sont inclus dans l’organisation de l’entreprise et ne font pas l’objet d’une facturation distincte.
2 - Organisation du travail
Les interventions sont réalisées en journée, avec une arrivée sur site généralement comprise entre 8h45 et 10h, selon votre localisation. L’entreprise est joignable du lundi au vendredi de 9h à 18h, ainsi que le samedi après-midi. Des rendez-vous en soirée peuvent être proposés ponctuellement, sur accord préalable.
3 - Tarifs des prestations
Le tarif horaire applicable en 2026 est fixé à 45 € HT maximum par heure et par intervenant. (apprenti = tarif réduit) La facturation est établie sur la base du temps réellement passé sur le chantier, comptabilisé par tranches de 15 minutes. Le deplaçement est inclus sur le calcul du temps de travail au tarif du taux horaire pour l’aller sur le chantier.
4 - Évacuation et gestion des déchets
L’évacuation des déchets végétaux (transport, tri, recyclage ou destruction) constitue une part importante de la prestation. Quatre formules tarifaires sont proposées en fonction des volumes évacués. Les tarifs sont communiqués sur demande ou intégrés au devis.
5 - Devis et facturation
Toute prestation fait l’objet d’un devis préalable. En cas d’un accord oral ou d’une intervention n’ayant pas fait l’objet d’un devis, la prestation est facturé sur la base du temps de travail au tarif horaire en vigueur. Les factures sont transmises par voie électronique ou postale après réalisation des travaux.
6 - Contraintes végétales, saisonnalité et météo
Les travaux sont planifiés dans le respect des cycles végétaux, des saisons et des conditions météorologiques. Des ajustements de planning peuvent être nécessaires en cas d’intempéries, de contraintes techniques ou de réglementations locales liées à la protection de la biodiversité.
7 - Délais d'intervention
Les délais d’intervention varient selon la période, la nature des travaux et le niveau d’urgence. Les projets d’aménagement ou soumis à des contraintes de planning spécifiques doivent être anticipés plusieurs mois à l’avance afin d’en garantir la bonne réalisation.
8 - Contact et communication
Monsieur Dugué est votre interlocuteur privilégié pour l’ensemble de vos démarches. Il reste disponible par téléphone ou par mail pour toute question, demande d’information ou échange concernant votre projet.